Marque enregistrée - Marque en vigueur

La FONTAIGNOTTE
Madame FABIENNE TSAI

Numéro de dépôt :
4533318
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
La FONTAIGNOTTE de FABIENNE TSAI

Présentation de la marque La FONTAIGNOTTE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame FABIENNE TSAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La FONTAIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame FABIENNE TSAI domicilié(e) 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABIENNE TSAI domicilié(e) 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS - France.

La marque La FONTAIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FONTAIGNOTTE arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

FABIENNE TSAI a également déposé les autres marques suivantes : à droite de la lune , LA CLIC ACADEMIE , La FONTAIGNOTTE


Madame FABIENNE TSAI - 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS - France


Madame FABIENNE TSAI - 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.